L’investissement dans les œuvres d’art : Acheter une œuvre d’art, cela peut être une passion mais aussi être un moyen de placer son argent ; un investissement qui reste intéressant à condition de savoir où l’on va. Zoom sur cet investissement original.
L’œuvre d’art (sculpture, peinture, meuble, estampes, livres ou tapis,…) est en général signée ou estampillée par l’artiste. Ce qui est la marque de l’artiste et la preuve qu’elle a été réalisée par celui-ci. Il en va de même lorsque l’œuvre est marquée du nom de l’auteur précédé par les termes « de ou par ». Il faut savoir que l’appellation « œuvre attribuée à » garantie qu’elle a été réalisée pendant la période de production de l’artiste et que celui-ci en est potentiellement l’auteur.
Sa valeur est toutefois pas la même que celle reconnue par l’artiste. Le terme « atelier de » signifie que l’œuvre a été élaborée dans les ateliers de l’artiste et sous sa direction. Enfin, le terme « école de » signifie que l’œuvre a été réalisée par un élève de l’artiste ou moins de 50 ans après sa mort.
Il existe deux moyens d’acheter et de vendre une œuvre d’art : le gré à gré (entre particuliers) et dans le cadre de ventes aux enchères. L’achat/vente de gré à gré s’effectue auprès de particuliers ou de professionnels (marchands d’art, antiquaire, brocanteur, galeriste). Ces professionnels sont tenus de renseigner un registre de vente (un livre de police) où sont précisés les objets achetés ou vendus et l’identité des acquéreurs et vendeurs.
Les ventes aux enchères s’effectuent par des professionnels de manière publique (salles des ventes, crédit municipal). Les objets sont le plus souvent catalogués (avec une description précise de ses caractéristiques), visibles en vitrine (ouverte et fermée). Lors de la vente, les objets sont présentés et les ordres d’achat se font à main levée, par téléphone auprès du commissaire-priseur, par exemple. L’objet est adjugé au meilleur enchérisseur sauf si le prix de réserve (prix minimal fixé par le vendeur) n’est pas atteint. L’acquéreur reçoit un ticket qui lui permettra de retirer son bien et de le régler. Le bordereau délivré par le commissaire-priseur fait office de facture et de titre de propriété.
Les achats/ventes réalisés entre particuliers n’appellent pas de frais particuliers. Seules les ventes aux enchères entraînent des frais équivalent à un pourcentage du prix de vente. Ces frais sont libres et fixés en général entre 11 % et 20 % du prix d’adjudication. Le vendeur quant à lui paye des frais de rachat d’un montant de 3 % l’enchère finale lorsque le prix de réserve n’est pas atteint. L’objet lui est alors restitué.
Avant d’investir dans l’achat d’œuvre d’art, il est impératif de bien connaître ce que l’on souhaite acquérir (peinture, sculpture, meuble, bijoux,…) et de visiter préalablement une salle des ventes pour se familiariser avec la procédure de vente.
Pour réaliser un bon achat, il faut ne pas hésiter à se déplacer souvent chez des professionnels, se documenter, se tisser un réseau, affiner ses choix, comparer les biens proposés pour mieux évaluer le temps venu la bonne affaire.
Une fois, l’achat fait, conservez les factures et les bordereaux d’acquisition, et éventuellement les certificats d’expertise, essentiels pour les assurances. Enfin, n’omettez pas de souscrire une police d’assurance si vous possédez des objets de grande valeur !
La performance du capital investi dans l'art varie bien entendu selon les qualités intrinsèques de l'œuvre sélectionnée : la notoriété de l'auteur, la rareté, l'authenticité, la période, la qualité, le sujet, la provenance… Un tiers des transactions du marché de l'art se font par vente aux enchères. Des grandes maisons comme Drouot, Christie's et Sotheby's, éditent des revues spécialisées offrant l'évolution d'un certain nombre de valeurs permettant d'approximer les tendances de prix ou d'évolution d'une collection. En moyenne les œuvres d'art sélectionnées par des professionnels réalisent une performance de 8%/an. A titre d'exemple, Claude Monet a une évolution annuelle estimée à 9,62% ; Napoléon I er à 9,61% ; Cézanne à 10,86% ; Louis XIV à 9,65% et Victor Hugo à 9,92% (source Aristophil).
L’acquisition et la détention d’objets d’art, de collection ou d’antiquité peut constituer une excellente façon d’optimiser sa fiscalité patrimoniale.
Un choix s’offre aux particuliers qui cèdent des objets d’art, de collection ou d’antiquité, ces derniers peuvent choisir :
Le contribuable s’acquitte d’une taxe forfaitaire de 5%(incluant la CRDS de 0,5%), cette imposition forfaitaire équivaut à l’imposition de la plus-value. Le contribuable garde cependant la possibilité d’opter pour l’imposition au régime général des plus-values sur biens meubles. Cette imposition sera choisie lorsque le contribuable ne peut justifier de la date et du prix d’acquisition du bien ou si ce dernier est détenu depuis moins de 12 ans.
L’option pour le régime général se révélera intéressante si l’objet d’art, de collection ou d’antiquité est détenu depuis plus de 12 ans (exonération totale) ou si ce dernier est issu d’une succession de moins de 2 ans et fait l’objet d’une vente aux enchères (en effet, la valeur de cession retenue est alors la valorisation retenue dans la succession. La plus-value est de facto inexistante.).
La taxe est assise sur le prix de vente de l’objet cédé ou sa valeur en douane, elle est due par le vendeur (ou exportateur) mais la responsabilité du versement incombe à l’intermédiaire domicilié en France (commissaire-priseur, antiquaire…). En l’absence d’intermédiaire seul le vendeur est redevable de la taxe.
Toutes les cessions à titre onéreux sont visées par la taxe forfaitaire de 5%, il peut s’agir de vente, d’apport ou d’échange de biens.
Sont exonérés :
Les œuvres d’art, de collection ou d’antiquité sont exonérées d’ISF sans aucune condition. Sont ainsi concernés :
L’investissement dans une œuvre d’art quel que soit le support de cette dernière permet d’alléger une partie de son patrimoine soumis à l’ISF. Cela peut même à terme constituer une plus-value avantageusement taxée à la taxe forfaitaire voir exonérée au-delà de 12 années de détention.
Attention : tous les objets sont soumis à des conditions strictes afin d’être qualifiés d’objet d’art.
N’hésitez pas à nous consulter, nous restons à votre disposition pour investir autrement.